Séance ordinaire – octobre 2024
En conformité de l'article 15 de la loi du 13 avril 1984 sur l'administration des communes, le Conseil municipal de la commune de Chêne-Bougeries est convoqué en séance ordinaire.
12 événements found.
Secrétariat administratif
Événements dans ce organisateur
-
-
Villa Sismondi, Salle du Conseil municipal Route du Vallon 4, Chêne-Bougeries, Chêne-Bougeries, Switzerland
-
-
Séance ordinaire – novembre 2024
Villa Sismondi, Salle du Conseil municipal Route du Vallon 4, Chêne-Bougeries, Chêne-Bougeries, SwitzerlandEn conformité de l'article 15 de la loi du 13 avril 1984 sur l'administration des communes, le Conseil municipal de la commune de Chêne-Bougeries est convoqué en séance ordinaire.
-
-
Séance ordinaire – décembre 2024
Villa Sismondi, Salle du Conseil municipal Route du Vallon 4, Chêne-Bougeries, Chêne-Bougeries, SwitzerlandEn conformité de l'article 15 de la loi du 13 avril 1984 sur l'administration des communes, le Conseil municipal de la commune de Chêne-Bougeries est convoqué en séance ordinaire.
-
-
Séance extraordinaire – janvier 2025
Villa Sismondi, Salle du Conseil municipal Route du Vallon 4, Chêne-Bougeries, Chêne-Bougeries, SwitzerlandEn conformité de l'article 15 de la loi du 13 avril 1984 sur l'administration des communes (LAC), le Conseil municipal de la commune de Chêne-Bougeries est convoqué, à la demande écrite d’au moins un quart des conseillers municipaux, conformément à l’art. 22, al. 1, let. c du règlement du Conseil municipal (RCM) et art. 14, al. 1, let. c de la LAC, en séance extraordinaire.
-
-
Séance ordinaire – février 2025
Villa Sismondi, Salle du Conseil municipal Route du Vallon 4, Chêne-Bougeries, Chêne-Bougeries, SwitzerlandEn conformité de l'article 15 de la loi du 13 avril 1984 sur l'administration des communes, le Conseil municipal de la commune de Chêne-Bougeries est convoqué en séance ordinaire.
-
-
Séance ordinaire – mars 2025
Villa Sismondi, Salle du Conseil municipal Route du Vallon 4, Chêne-Bougeries, Chêne-Bougeries, SwitzerlandEn conformité de l'article 15 de la loi du 13 avril 1984 sur l'administration des communes, le Conseil municipal de la commune de Chêne-Bougeries est convoqué en séance ordinaire.
-
-
Séance ordinaire – mai 2025
Villa Sismondi, Salle du Conseil municipal Route du Vallon 4, Chêne-Bougeries, Chêne-Bougeries, SwitzerlandEn conformité de l'article 15 de la loi du 13 avril 1984 sur l'administration des communes, le Conseil municipal de la commune de Chêne-Bougeries est convoqué en séance ordinaire.
-
-
Prestation de serment des membres du nouveau Conseil municipal – juin 2025
Villa Sismondi, Salle du Conseil municipal Route du Vallon 4, Chêne-Bougeries, Chêne-Bougeries, SwitzerlandEn conformité de l'article 15 de la loi du 13 avril 1984 sur l'administration des communes, le Conseil municipal de la commune de Chêne-Bougeries est convoqué en séance ordinaire.
-
Annulé(e) Séance ordinaire – juin 2025
Villa Sismondi, Salle du Conseil municipal Route du Vallon 4, Chêne-Bougeries, Chêne-Bougeries, SwitzerlandEn conformité de l'article 15 de la loi du 13 avril 1984 sur l'administration des communes, le Conseil municipal de la commune de Chêne-Bougeries est convoqué en séance ordinaire.
-
-
Séance ordinaire – septembre 2025
Villa Sismondi, Salle du Conseil municipal Route du Vallon 4, Chêne-Bougeries, Chêne-Bougeries, SwitzerlandEn conformité de l'article 15 de la loi du 13 avril 1984 sur l'administration des communes, le Conseil municipal de la commune de Chêne-Bougeries est convoqué en séance ordinaire.
-
-
Séance ordinaire – novembre 2025
Villa Sismondi, Salle du Conseil municipal Route du Vallon 4, Chêne-Bougeries, Chêne-Bougeries, SwitzerlandEn conformité de l'article 15 de la loi du 13 avril 1984 sur l'administration des communes, le Conseil municipal de la commune de Chêne-Bougeries est convoqué en séance ordinaire.
-
-
Séance ordinaire – décembre 2025
Villa Sismondi, Salle du Conseil municipal Route du Vallon 4, Chêne-Bougeries, Chêne-Bougeries, SwitzerlandEn conformité de l'article 15 de la loi du 13 avril 1984 sur l'administration des communes, le Conseil municipal de la commune de Chêne-Bougeries est convoqué en séance ordinaire.