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Séance ordinaire – novembre 2024

En conformité de l'article 15 de la loi du 13 avril 1984 sur l'administration des communes, le Conseil municipal de la commune de Chêne-Bougeries est convoqué en séance ordinaire.

Séance ordinaire – novembre 2024

Date jeudi 21 novembre 2024Heure 20:30 - 23:59Lieu Villa Sismondi, Salle du Conseil municipalAdresse Route du Vallon 4, 1224 Chêne-Bougeries Contact info@chene-bougeries.chCatégorie Séances Conseil municipal

Ordre du jour

  1. Adoption du procès-verbal de la séance du 3 octobre 2024
  2. Communications du Bureau
  3. Communications des commissions et des délégations du Conseil municipal
  4. Communications du Conseil administratif
  5. Proposition des membres du groupe Les Verts de Chêne-Bougeries du Conseil municipal : résolution intitulée « Pour introduire plus de transparence et garantir une saine équité dans le processus d’attribution des subventions aux associations à but non lucratif octroyées par la commune. »
  6. Propositions du Conseil administratif :
    1. Budget 2025 – votes :
      1. des indemnités et frais aux conseillers municipaux et administratifs
      2. du budget administratif
    2. Versement d’une contribution au FIDU, destinée au subventionnement des infrastructures publiques communales rendues nécessaires pour l’accueil de nouveaux logements: vote du crédit d’investissement et de financement (CHF 1’745’300.- TTC)
    3. Maison de maître de la Bessonnette – Honoraires pour le développement d’un projet, la dépose de l’autorisation de construire et la réalisation des appels d’offres: vote d’un crédit d’étude et de financement (CHF 755’000.- TTC)
    4. Réaménagement de l’avenue de l’Ermitage en relation avec sa mise en séparatif: vote du crédit d’investissement et de financement (CHF 2’525’000.- TTC)
  7. Motions, questions (écrites ou orales), propositions individuelles et informations.

Procès-verbal apoté lors de la séance du 12 décembre 2024

Procès-verbal de la séance ordinaire du 21 novembre 2024

Taille du fichier: 445.18 KB