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Séance ordinaire – novembre 2025

En conformité de l'article 15 de la loi du 13 avril 1984 sur l'administration des communes, le Conseil municipal de la commune de Chêne-Bougeries est convoqué en séance ordinaire.

Ordre du jour

  1. Adoption du procès-verbal de la séance du 25 septembre 2025
  2. Prestation de serment de M. Kaloyan Koev, en tant que conseiller municipal suppléant
  3. Élection au sein du Conseil de la Fondation communale de Chêne-Bougeries pour le logement
  4. Communications du Bureau
  5. Communications des commissions et des délégations du Conseil municipal
  6. Communications du Conseil administratif
  7. Propositions du Conseil administratif :
    1. Budget 2026 – indemnités et frais aux conseillers municipaux et administratifs : vote
    2. Budget 2026 – budget administratif : vote
    3. Versement d’une contribution au FIDU, destinée au subventionnement des infrastructures publiques communales rendues nécessaires pour l’accueil de nouveaux logements : vote du crédit d’investissement et de financement (CHF 1’531’100.- TTC)
    4. Fondation communale de Chêne-Bougeries pour le logement : approbation des comptes 2024
    5. Modification du but de la délibération votée le 8 février 2024 relative à l’acquisition d’un véhicule initialement destiné à la compagnie des sapeurs-pompiers, mais lequel sera finalement affecté au service des routes : vote
    6. Approbation du projet de 4e mise à jour du plan directeur cantonal 2030
  8. Motions, questions (écrites ou orales), propositions individuelles et informations.

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