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Séance ordinaire – décembre 2024

En conformité de l'article 15 de la loi du 13 avril 1984 sur l'administration des communes, le Conseil municipal de la commune de Chêne-Bougeries est convoqué en séance ordinaire.

Séance ordinaire – décembre 2024

Date jeudi 12 décembre 2024Heure 20:30 - 23:59Lieu Villa Sismondi, Salle du Conseil municipalAdresse Route du Vallon 4, 1224 Chêne-Bougeries Contact info@chene-bougeries.chCatégorie Séances Conseil municipal

Ordre du jour

  1. Adoption du procès-verbal de la séance du 21 novembre 2024
  2. Communications du Bureau
  3. Communications des commissions et des délégations du Conseil municipal
  4. Communications du Conseil administratif
  5. Propositions du Conseil administratif :
    1. Secteur Malagnou/Paumière – acquisition d’une parcelle d’une surface de 7’500 m2 à détacher des parcelles nos 2133 et 2134 de Chêne-Bougeries : vote d’un crédit d’investissement et de financement (CHF 12’750’000.- TTC)
    2. Parcelle n° 1574 – chemin des Fourches 46 – donation conditionnelle de madame Yvonne Piquilloud en faveur de la Commune de Chêne-Bougeries : acceptation
  6. Motions, questions (écrites ou orales), propositions individuelles et informations.

Procès-verbal apoté lors de la séance du 13 février 2025

Procès-verbal de la séance ordinaire du 12 décembre 2024

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