Démarches ic-arrow
Contacter

Choisir

  • Autorisations
  • Bourse académique
  • Bureau de la Petite Enfance
  • Cohésion sociale et santé
  • Commande d'actes d'état civil
  • Commande de carte d'identité
  • Formalités de mariage
  • Location de salles
  • Permanences sociales
  • Subventions communales
ACCÈS DIRECT ic-arrow
Un accès direct

à...

  • Aînés
  • Associations des 3-Chêne et communes voisines
  • Carte journalière CFF
  • Cimetière
  • Déchets
  • Emploi
  • Etat civil
  • Institutions
  • Location de salles
  • Logement
  • Ludothèque
  • Parascolaire
  • Permanences sociales

Procédé de réclame

Sont considérés comme des procédés de réclame tous les moyens graphiques, plastiques, éclairés, lumineux, sonores, olfactifs ou autres, perceptibles depuis le domaine public, dans un but direct ou indirect de publicité, de promotion d’activités culturelles ou sportives, de prévention ou d’éducation. L'apposition, l’installation, l’utilisation ou la modification d’un procédé de réclame est soumise à l’octroi préalable d’une autorisation.

Vous trouverez ci-dessous les différents formulaires à remplir et à envoyer par mail ou par courrier à la mairie de Chêne-Bougeries.