AVIS En conformité de l’article 15 de la loi du 13 avril 1984 sur l’administration des communes, le Conseil municipal de la commune de Chêne-Bougeries est convoqué en séance ordinaire pour
le jeudi 24 septembre 2015 à 20h30 à la villa Sismondi – route du Vallon 4
ORDRE DU JOUR
Prestations de serment de Mme Marianne Mathez-Roguet et M. Frédéric Balmer Adoption des procès-verbaux des séances des 7 mai et 18 juin 2015 Communications du Bureau Communications du Conseil administratif Propositions du Conseil administratif : Budget de fonctionnement de l’ « Espace de Vie Enfantine (EVE) Nouveau Prieuré »: vote d’un crédit budgétaire supplémentaire 2015 (CHF 180’000.- TTC) Mise aux normes de la chaufferie de l’école de Chêne-Bougeries : vote du crédit d’investissement et financement (CHF 110’000.- TTC) Modification des statuts de la Fondation communale pour l’aménagement de Chêne-Bougeries Communications des commissions et des délégations du Conseil municipal Questions (écrites ou orales), propositions individuelles et informations
Le président du Conseil municipal : J. LE GUERN
PROCES-VERBAL adopté le 15 octobre 2015
Séance du 24 septembre 2015
DELIBERATONS
Budget de fonctionnement de l’ « Espace de Vie Enfantine (EVE) Nouveau Prieuré » vote d’un crédit budgétaire supplémentaire 2015 (CHF 180’000.- TTC) Mise aux normes de la chaufferie de l’école de Chêne-Bougeries – vote du crédit d’investissement et financement (CHF 110’000.- TTC) Modification des statuts de la Fondation communale pour l’aménagement de Chêne-Bougeries Statuts de la Fondation communale de Chêne Bougeries pour le logement
Séance ordinaire – septembre 2015
Date jeudi 24 septembre 2015Heure 20:30 - 22:30Catégorie Séances Conseil municipal