Séance ordinaire – octobre 2022

AVIS En conformité de l'article 15 de la loi du 13 avril 1984 sur l'administration des communes, le Conseil municipal de la commune de Chêne-Bougeries est convoqué en séance ordinaire […]

Ordre du jour

AVIS En conformité de l’article 15 de la loi du 13 avril 1984 sur l’administration des communes, le Conseil municipal de la commune de Chêne-Bougeries est convoqué en séance ordinaire pour
le jeudi 13 octobre 2022, à 20h00 Villa Sismondi – Salle du Conseil municipal – route du Vallon 4
Ordre du jour et délibération
Adoption du procès-verbal de la séance du 15 septembre 2022 Communications du Bureau Communications des commissions et des délégations du Conseil municipal Communications du Conseil administratif Proposition du Conseil administratif : Retrait de la commune de Chêne-Bougeries de son adhésion au Groupement Intercommunal pour l’Animation Parascolaire (GIAP) : vote Motions, questions (écrites ou orales), propositions individuelles et informations.
Procès-verbal adopté le 17 novembre 2022
Séance du jeudi 13 octobre 2022