Accueil5Administration et autorités5Conseil municipal5Séances du Conseil municipal

Séance ordinaire – novembre 2023

En conformité de l'article 15 de la loi du 13 avril 1984 sur l'administration des communes, le Conseil municipal de la commune de Chêne-Bougeries est convoqué en séance ordinaire.

Séance ordinaire – novembre 2023

Date jeudi 16 novembre 2023Heure 20:30 - 23:59Lieu Villa Sismondi, Salle du Conseil municipalAdresse Route du Vallon 4, 1224 Chêne-Bougeries Contact info@chene-bougeries.chCatégorie Séances Conseil municipal

Ordre du jour

  1. Adoption du procès-verbal de la séance du 28 septembre 2023
  2. Communications du Bureau
  3. Communications des commissions et des délégations du Conseil municipal
  4. Communications du Conseil administratif
  5. Propositions du Conseil administratif :
    1. Budget 2024 – votes : – des indemnités et frais aux conseillers municipaux et administratifs – du budget administratif
    2. Versement d’une contribution au FIDU, destinée au subventionnement des infrastructures publiques communales rendues nécessaires pour l’accueil de nouveaux logements : vote du crédit d’investissement et de financement (CHF 1’722’200.- TTC).
    3. Rénovation et extension de l’école du Belvédère : vote du crédit d’investissement et de financement (CHF 48’500’000.- TTC).
  6. Motions, questions (écrites ou orales), propositions individuelles et informations.

Procès-verbal apoté lors de la séance du 14 décembre 2023