Séance ordinaire – novembre 2021

Ordre du jour

Prestation de serment de Mme Anne-Marie Nicolas

1. Adoption du procès-verbal de la séance du 23 septembre 2021
2. Communications du Bureau
3. Communications des commissions et des délégations du Conseil municipal
4. Communications du Conseil administratif
5. Propositions du Conseil administratif :
   1. Résolution relative au Plan Directeur Communal (PDCom) et au Plan Directeur des Chemins pour Piétons (PDCP) : adoption
   2.  Budget 2022 – votes :
      •    des indemnités et frais aux conseillers municipaux et administratifs
      •    de la taxe professionnelle : taux de dégrèvement
      •    de la taxe professionnelle : montant minimum à percevoir
      •    du budget administratif
   3. Versement d’une contribution au FIDU destinée au subventionnement des infrastructures publiques communales rendues nécessaires pour l’accueil de nouveaux logements : vote du crédit d’investissement et financement (CHF 962’000.- TTC)
   4. Crédit budgétaire supplémentaire 2021 en vue d’amortissements complémentaires d’un montant global de CHF 2’831’482,32 : vote du crédit
   5. Ouverture d’un crédit complémentaire pour divers crédits d’engagement terminés au 31.12.2020, ainsi qu’en 2021, et présentant des dépassements : CHF 1’112’774,01.-
   6. Travaux d’extension de l’école primaire de Chêne-Bougeries sous la forme d’un demi-groupescolaire : vote du crédit d’investissement et financement (CHF 10’000’000.- TTC)
   7.  Acquisition d’un véhicule électrique destiné à l’entretien des espaces verts communaux : vote du crédit d’investissement et financement (CHF 53’000.- TTC)
   8.  Acquisition d’un tracteur destiné prioritairement au déneigement des trottoirs sur domaine public : vote du crédit d’investissement et financement (CHF 41’000.- TTC)
6. Questions (écrites ou orales), propositions individuelles et informations.