Séance ordinaire – novembre 2018

AVIS En conformité de l’article 15 de la loi du 13 avril 1984 sur l’administration des communes, le Conseil municipal de la commune de Chêne-Bougeries est convoqué en séance ordinaire pour
le jeudi 15 novembre 2018 à 20h30 à la villa Sismondi – route du Vallon 4
Adoption du procès-verbal de la séance du 27 septembre 2018 Communications du Bureau Communications des commissions et des délégations du Conseil municipal Communications du Conseil administratif Propositions du Conseil administratif : 5.1. Budget 2019 – votes : – des indemnités et frais aux conseillers municipaux et administratifs – de la taxe professionnelle : taux de dégrèvement – de la taxe professionnelle : montant minimum à percevoir – du budget administratif 5.2. Versement d’une contribution au FIDU destinée au subventionnement des infrastructures publiques communales rendues nécessaires pour l’accueil de nouveaux logements : vote du crédit d’investissement et financement (CHF 846’900.- TTC) 5.3 Acquisition d’un tracteur léger : vote du crédit d’investissement et financement (CHF 39’000.- TTC) 5.4 Acquisition d’un véhicule transporteur léger : vote du crédit d’investissement et financement (CHF 39’000.- TTC) 5.5 Projet de réaménagement complet des espaces verts et du bâti dans le périmètre de la mairie de Chêne-Bougeries : vote d’un crédit d’étude et financement (CHF 181’000.- TTC) 5.6 Travaux de rénovation / transformation du bâtiment sis au N°130 de la route de Chêne : vote du crédit d’investissement et financement (CHF 1’800’000.- TTC) Proposition de résolution relative à la nomination du Plt Jean-Pierre Lagler à la fonction de Chef de corps ad intérim de la Compagnie 21 des sapeurs-pompiers de la commune de Chêne-Bougeries Proposition de résolution relative à la nomination du Cpl Philippe Fernandez au grade de Lieutenant de la Compagnie 21 des sapeurs-pompiers de la commune de Chêne-Bougeries Questions (écrites ou orales), propositions individuelles et informations.
Procès verbal adopté le 13 décembre 2018
Séance du 15 novembre 2018