Séance ordinaire – novembre 2014

AVIS En conformité de l’article 15 de la loi du 13 avril 1984 sur l’administration des communes, le Conseil municipal de la commune de Chêne-Bougeries est convoqué en séance ordinaire pour
le jeudi 6 novembre 2014 à 20 h 30 à la villa Sismondi – route du Vallon 4
ORDRE DU JOUR
Adoption du procès-verbal de la séance du 25 septembre 2014 Communications du Bureau Communications du Conseil administratif Proposition du Conseil administratif : Budget 2015 – vote : – des indemnités et frais aux conseillers municipaux et administratifs – de la taxe professionnelle : taux de dégrèvement – de la taxe professionnelle : montant minimum à percevoir – du budget administratif Communications des commissions et des délégations du Conseil municipal Questions (écrites ou orales), propositions individuelles et informations
La présidente du Conseil municipal : M. SOBANEK
Procès-verbal adopté le 18 décembre 2014
Séance du 6 novembre 2014
Budget 2015
Commentaires et explications
DELIBERATIONS
Indemnités et frais aux Conseillers municipaux et administratifs Taxe professionnelle communale – Taux de dégrèvement Taxe professionnelle communale – Montant minimum à percevoir Budget administratif pour l’année 2015 ANNEXE VI: Tableau récapitulatif du budget administratif 2015