Séance ordinaire – mars 2021
Date jeudi 25 mars 2021Heure 20:30 - 22:30Lieu Salle J.-J. GautierAdresse Rte du Vallon 1, 1224 Chêne-Bougeries Catégorie Séances Conseil municipal
Séance ordinaire – mars 2021
En conformité de l'article 15 de la loi du 13 avril 1984 sur l'administration des communes, le Conseil municipal de la commune de Chêne-Bougeries est convoqué en séance ordinaire.
Ordre du jour
- Adoption du procès-verbal de la séance du 11 février 2021
- Communications du Bureau
- Communications des commissions et des délégations du Conseil municipal
- Communications du Conseil administratif
- Présentation des comptes communaux 2020
- Propositions du Conseil administratif :
- Dissolution du fonds de retraite des employés : approbation
- Constitution d’une servitude en faveur de la parcelle N° 2578 sur la parcelle N° 803, propriété de la commune de Chêne-Bougeries
- Travaux de rénovation de l’arcade du bâtiment situé au N° 14 de la rue de Chêne-Bougeries : vote du crédit d’investissement et financement (CHF 162’000.- TTC)
- Projet de résolution relatif à l’inscription de l’ensemble résidentiel de la Gradelle à l’inventaire fédéral des sites construits d’importance nationale à protéger en Suisse (ISOS)
- Questions (écrites ou orales), propositions individuelles et informations.