Séance ordinaire – mai 2015

AVIS En conformité de l'article 15 de la loi du 13 avril 1984 sur l'administration des communes, le Conseil municipal de la commune de Chêne-Bougeries est convoqué en séance ordinaire […]

Ordre du jour

AVIS En conformité de l’article 15 de la loi du 13 avril 1984 sur l’administration des communes, le Conseil municipal de la commune de Chêne-Bougeries est convoqué en séance ordinaire pour
le jeudi 7 mai 2015 à 20 h 30 à la villa Sismondi – route du Vallon 4
ORDRE DU JOUR
Adoption du procès-verbal de la séance du 16 avril 2015. Annonce des motions ou propositions écrites déposées. Communications du Bureau. Communications du Conseil administratif. Propositions du Conseil administratif : Approbation des crédits budgétaires supplémentaires 2014 et moyens de les couvrir. Approbation du compte de fonctionnement, du compte d’investissement, du financement des investissements, du compte de variation de la fortune et du bilan 2014. Communications des commissions et des délégations du Conseil municipal. Questions (écrites ou orales), propositions individuelles et informations.
La présidente du Conseil municipal : M. SOBANEK
PROCES-VERBAL adopté le 25 septembre 2015
Séance du 7 mai 2015 Courrier d’habitants relatif à la rénovation en 2014 du jardin d’enfants « Le Petit Manège », 4 place de l’Etrier
DELIBERATIONS
Approbation des crédits budgétaires supplémentaires 2014 et moyens de les couvrir Liste des crédits supplémentaires – Exercice 2014 Approbation du compte de fonctionnement, du compte d’investissement, du financement des investissements, du compte de variation de la fortune et du bilan 2014 Tableau récapitulatif du compte administratif 2014