Séance ordinaire – mai 2014

AVIS En conformité de l’article 15 de la loi du 13 avril 1984 sur l’administration des communes, le Conseil municipal de la commune de Chêne-Bougeries est convoqué en séance ordinaire pour
le jeudi 15 mai 2014 à 20 h 30 à la villa Sismondi – route du Vallon 4
ORDRE DU JOUR
Adoption du procès-verbal de la séance du 10 avril 2014 Communications du Bureau Élection du Bureau du Conseil municipal Communications du Conseil administratif Propositions du Conseil administratif : Approbation des crédits budgétaires supplémentaires 2013 et moyens de les couvrir. Approbation du compte de fonctionnement, du compte d’investissement, du financement des investissements, du compte de variation de la fortune et du bilan 2013 Constitution d’un droit de superficie par la commune de Chêne-Bougeries en faveur de la Codha, société coopérative ayant son siège à Genève, sur la parcelle n° 3189 Communications des commissions et des délégations du Conseil municipal Questions (écrites ou orales), propositions individuelles et informations.
Le président du Conseil municipal : L. HEIMENDINGER
PROCES-VERBAL adopté le 19 juin 2014
Séance du 15 mai 2014
DELIBERATIONS
Approbation des crédits budgétaires supplémentaires 2013 et moyens de les couvrir Liste des crédits supplémentaires 2013 Approbation du compte de fonctionnement, du compte d’investissement, du financement des investissements, du compte de variation de la fortune et du bilan 2013 Tableau récapitulatif du compte administratif 2013 Constitution d’un droit de superficie par la commune de Chêne-Bougeries en faveur de la Codha, société coopérative ayant son siège à Genève, sur la parcelle n° 3189 Projet d’acte notarié Plans Projet de 47 logements – Aménagement extérieur Espace de Vie Enfantine (EVE) Élévations intérieures 1 – 1/50 Espace de Vie Enfantine (EVE) Élévations intérieures 2 – 1/50 Espace de Vie Enfantine (EVE) Aménagement intérieur 1/50 Espace de Vie Enfantine (EVE) Aménagement intérieur 1/100 Espace de Vie Enfantine (EVE) Sous-sol 1/200