AVIS En conformité de l’article 15 de la loi du 13 avril 1984 sur l’administration des communes, le Conseil municipal de la commune de Chêne-Bougeries est convoqué en séance ordinaire pour
le jeudi 10 juin 2021, à 20h30 salle communale Jean-Jacques Gautier – route du Vallon 1
Ordre du jour
Adoption du procès-verbal de la séance du 6 mai 2021 Communications du Bureau : Annonce relative à la constitution d’une commission ad hoc » Mobilité » Communications des commissions et des délégations du Conseil municipal Communications du Conseil administratif Propositions du Conseil administratif : Résolution relative au Plan Directeur Communal (PDCom) : adoption Projet de règlement relatif à la gestion des déchets : adoption Fondation communale de Chêne-Bougeries pour le logement : approbation des comptes 2020 Octroi d’un prêt d’un montant de CHF 2’865’245.- à la Fondation communale de Chêne-Bougeries pour le logement : vote Questions (écrites ou orales), propositions individuelles et informations.
Procès-verbal adopté le 23 septembre 2021
Séance du 6 juin 2021