Séance ordinaire – juin 2021
Date jeudi 10 juin 2021Heure 20:30 - 22:30Lieu Salle J.-J. GautierAdresse Rte du Vallon 1, 1224 Chêne-Bougeries Catégorie Séances Conseil municipal
Séance ordinaire – juin 2021
En conformité de l'article 15 de la loi du 13 avril 1984 sur l'administration des communes, le Conseil municipal de la commune de Chêne-Bougeries est convoqué en séance ordinaire.
Ordre du jour
- Adoption du procès-verbal de la séance du 6 mai 2021
- Communications du Bureau : Annonce relative à la constitution d’une commission ad hoc » Mobilité «
- Communications des commissions et des délégations du Conseil municipal
- Communications du Conseil administratif
- Propositions du Conseil administratif :
- Résolution relative au Plan Directeur Communal (PDCom) : adoption
- Projet de règlement relatif à la gestion des déchets : adoption
- Fondation communale de Chêne-Bougeries pour le logement : approbation des comptes 2020
- Octroi d’un prêt d’un montant de CHF 2’865’245.- à la Fondation communale de Chêne-Bougeries pour le logement : vote
- Questions (écrites ou orales), propositions individuelles et informations.