AVIS En conformité de l’article 15 de la loi du 13 avril 1984 sur l’administration des communes, le Conseil municipal de la commune de Chêne-Bougeries est convoqué en séance ordinaire pour
le jeudi 18 juin 2020, à 20h30, à la villa Sismondi – route du Vallon 4
Ordre du jour et délibération
Adoption du procès-verbal du 2 juin 2020 Communications du Bureau Communications des commissions et des délégations du Conseil municipal Communications du Conseil administratif Propositions du Conseil administratif : Travaux d’aménagement en zone 30 km/h et de réfection du chemin de Conches dans sa partie relevant du domaine public communal : vote du crédit d’investissement et financement (CHF 1’230’000.- TTC) Travaux de mise en place de mesures de modération des vitesses sur le chemin Naville : vote du crédit d’investissement et financement (CHF 40’500.- TTC) Délégation de compétences accordée au Conseil administratif pour la passation d’actes authentiques conformément à l’article 30, al. 1, lettre k, de la Loi sur l’administration des communes du13 avril 1984 Questions (écrites ou orales), propositions individuelles et informations.
Procès-verbal adopté le 24 septembre 2020
Séance du 18 juin 2020
Séance ordinaire – juin 2020
Date jeudi 18 juin 2020Heure 20:30 - 22:30Catégorie Séances Conseil municipal