Séance ordinaire – janvier 2015

AVIS En conformité de l’article 15 de la loi du 13 avril 1984 sur l’administration des communes, le Conseil municipal de la commune de Chêne-Bougeries est convoqué en séance ordinaire pour
le jeudi 22 janvier 2015 à 20 h 30 à la villa Sismondi – route du Vallon 4
ORDRE DU JOUR
Adoption du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2014 Annonce des motions ou propositions écrites déposées Communications du Bureau Communications du Conseil administratif Propositions du Conseil administratif : Dépose en demande définitive d’autorisation de construire sur les parcelles N° 438 – 439 – 440 et 441 situées à hauteur des N° 21 – 23 – 25 et 27 de la rue de Chêne-Bougeries : vote du crédit d’étude et financement (CHF 650’000.- TTC) Rénovation de la place de jeux pour enfants située dans le périmètre du Centre sportif Sous-Moulin (CSSM) : vote du crédit d’investissement et financement (CHF 29’000.- TTC soit 1/3 de CHF 87’000.- TTC) Communications des commissions et des délégations du Conseil municipal Questions (écrites ou orales), propositions individuelles et informations
La présidente du Conseil municipal : M. SOBANEK
PROCES-VERBAL adopté le 26 février 2015
Séance ordinaire du 22 janvier 2015
DELIBERATIONS
Dépose en demande définitive d’autorisation de construire sur les parcelles N° 438 – 439 – 440 et 441 situées à hauteur des N° 21 – 23 – 25 et 27 de la rue de Chêne- Bougeries : vote du crédit d’étude et financement (CHF 650’000.- TTC) Rénovation de la place de jeux pour enfants située dans le périmètre du Centre sportif Sous-Moulin (CSSM) : vote du crédit d’investissement et financement (CHF 29’000.- TTC soit 1/3 de CHF 87’000.- TTC)