Chêne-Bougeries, le 23 janvier 2013 AVIS
En conformité de l’article 15 de la loi du 13 avril 1984 sur l’administration des communes, le Conseil municipal de la commune de Chêne-Bougeries est convoqué en séance ordinaire pour
le jeudi 31 janvier 2013, à 20 h 30
à la villa Sismondi – route du Vallon 4
ORDRE DU JOUR
1)Adoption des procès-verbaux des séances des 15 et 28 novembre 2012 ainsi que de la séance du 9 janvier 2013
2)Communications du Bureau
3)Communications du Conseil administratif
4)Proposition du Conseil administratif :
4.1Fondation communale pour l’aménagement de Chêne-Bougeries : approbation descomptes 2011 et du rapport de gestion 2011
5)Communications des commissions et des délégations du Conseil municipal
6)Questions (écrites ou orales), propositions individuelles et informations
Le président du Conseil municipal F. SPINELLI
Délibérations
Fondation communale pour l’aménagement de Chêne-Bougeries : approbation descomptes 2011 et du rapport de gestion 2011 Assermentation de M. Jean Le Guern
Procès-verbal intégral adopté
Séance ordinaire du 31 janvier 2013