Séance ordinaire – février 2024
Date jeudi 08 février 2024Heure 20:30 - 23:59Lieu Villa Sismondi, Salle du Conseil municipalAdresse Route du Vallon 4, 1224 Chêne-Bougeries Contact info@chene-bougeries.chCatégorie Séances Conseil municipal
Séance ordinaire – février 2024
En conformité de l'article 15 de la loi du 13 avril 1984 sur l'administration des communes, le Conseil municipal de la commune de Chêne-Bougeries est convoqué en séance ordinaire.
Ordre du jour
- Adoption du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2023
- Communications du Bureau
- Communications des commissions et des délégations du Conseil municipal
- Communications du Conseil administratif
- Propositions du Conseil administratif :
- Acquisition d’un bien foncier au chemin du Domaine-Patry 6 en vue de l’implantation d’une crèche et d’un parc public : vote du crédit d’investissement et de financement (CHF 6’825’000.- TTC)
- Malagnou-Paumière – convention de réalisation, accompagnement Commune et processus d’élaboration du PLQ : vote du crédit d’étude et de financement (CHF 525’000.- TTC)
- Constitution de servitudes de canalisations eaux claires et eaux usées et d’une servitude de passage public à pied et à vélos sur la parcelle n°476 en faveur de la Commune de Chêne-Bougeries : préavis
- Réaménagement de l’avenue de l’Ermitage en relation avec sa mise en séparatif : vote du crédit d’étude et de financement (CHF 158’000.- TTC)
- Remplacement du véhicule pionnier de la Compagnie des sapeurs-pompiers de la Commune de Chêne-Bougeries : vote du crédit d’investissement et de financement (CHF 400’000.- TTC)
- Motions, questions (écrites ou orales), propositions individuelles et informations.