Séance ordinaire – février 2021

En conformité de l'article 15 de la loi du 13 avril 1984 sur l'administration des communes, le Conseil municipal de la commune de Chêne-Bougeries est convoqué en séance ordinaire.

Séance ordinaire – février 2021

Date jeudi 11 février 2021Heure 20:30 - 22:30Lieu Salle J.-J. GautierAdresse Rte du Vallon 1, 1224 Chêne-Bougeries Catégorie Séances Conseil municipal

Ordre du jour

  1. Adoption du procès-verbal de la séance du 10 décembre 2020.
  2. Communications du Bureau.
  3. Communications des commissions et des délégations du Conseil municipal.
  4. Communications du Conseil administratif.
  5. Propositions du Conseil administratif :
    1. Règlement du Fonds de bienfaisance de la Ville de Chêne-Bougeries : approbation
    2. Cautionnement solidaire par la commune d’une hypothèque d’un montant de CHF 5’200’000.- liée à l’immeuble situé au Nos 39-41 de la rue de Chêne-Bougeries, propriété de la Fondation communale de Chêne-Bougeries pour le logement : vote
    3. Travaux de réfection des façades de l’école primaire de la Gradelle : vote du crédit d’investissement et financement (CHF 200’000.- TTC)
    4. Acquisition d’un véhicule électrique destiné à la levée des poubelles situées sur domaine public : vote du crédit d’investissement et financement (CHF 57’000.- TTC)
  6. Questions (écrites ou orales), propositions individuelles et informations.

Procès-verbal adopté le 25 mars 2021