AVIS En conformité de l’article 15 de la loi du 13 avril 1984 sur l’administration des communes, le Conseil municipal de la commune de Chêne-Bougeries est convoqué en séance ordinaire pour
le jeudi 26 février 2015 à 20 h 30 à la villa Sismondi – route du Vallon 4
ORDRE DU JOUR
Adoption du procès-verbal de la séance du 22 janvier 2015 Annonce des motions ou propositions écrites déposées Communications du Bureau Communications du Conseil administratif Propositions du Conseil administratif : Acquisition de mobilier non fixe et d’équipements destinés à l’EVE du » Nouveau Prieuré » : vote du crédit d’investissement et financement (CHF 180’000.- TTC) Constitution d’un DDP en faveur de la ville de Chêne-Bougeries en lien avec la construction d’un EVE multi-accueil accompagné de surfaces destinées à des activités parascolaires sur la parcelle N° 862 du cadastre communal, propriété de l’association de l’institution de » La Pommière » dans le secteur de Conches : vote de principe Communications des commissions et des délégations du Conseil municipal Questions (écrites ou orales), propositions individuelles et informations
La présidente du Conseil municipal : M. SOBANEK
PROCES-VERBAL adopté le 25 mars 2015
Séance du 26 février 2015
DELIBERATIONS
Acquisition de mobilier non fixe et d’équipements destinés à l’EVE du » Nouveau Prieuré » : vote du crédit d’investissement et financement (CHF 180’000.- TTC) Constitution d’un DDP en faveur de la ville de Chêne-Bougeries en lien avec la construction d’un EVE multi-accueil accompagné de surfaces destinées à des activités parascolaires sur la parcelle N° 862 du cadastre communal, propriété de l’association de l’institution de » La Pommière » dans le secteur de Conches : vote de principe