Séance ordinaire – avril 2015

AVIS En conformité de l’article 15 de la loi du 13 avril 1984 sur l’administration des communes Le Conseil municipal de la commune de Chêne-Bougeries est convoqué en séance ordinaire pour
le jeudi 16 avril 2015 à 20 h 30 à la villa Sismondi – route du Vallon 4
ORDRE DU JOUR
Adoption du procès-verbal de la séance du 25 mars 2015 Annonce des motions ou propositions écrites déposées Communications du Bureau Communications du Conseil administratif Propositions du Conseil administratif : Village de Chêne-Bougeries secteur nord – Projet de plan de site N° 29953 – 511 – Enquête publique N° 1834 : préavis Chemin De-La-Montagne – Projet de modification des limites de zones – N° 29810 – 511 – Enquête publique N° 1754 : préavis Présentation des comptes 2014 de la commune Communications des commissions et des délégations du Conseil municipal Questions (écrites ou orales), propositions individuelles et informations
La présidente du Conseil municipal : M. SOBANEK
PROCES-VERBAL adopté le 7 mai 2015
Séance ordinaire du 16 avril 2015
DELIBERATIONS
Village de Chêne-Bougeries secteur nord – Projet de plan site N°29953-511 – Enquête publique N°1834 : préavis Annexe : Plan de site du village de Chêne-Bougeries, secteur Nord – Enquête publique N°1834 Chemin De-La-Montagne – Projet de modification des limites de zones N° 29810 – 511 – Enquête publique N°1754 : préavis Annexes: Plan modification limites de zones chemin De-La-Montagne Courrier adressé au Conseiller d’Etat, M. Antonio Hodgers (Département de l’aménagement, du logement et de l’énergie) Courrier de M. Antonio Hodgers, Conseiller d’Etat (Département de l’aménagement, du logement et de l’énergie)