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Séance ordinaire – décembre 2023

En conformité de l'article 15 de la loi du 13 avril 1984 sur l'administration des communes, le Conseil municipal de la commune de Chêne-Bougeries est convoqué en séance ordinaire.

Séance ordinaire – décembre 2023

Date jeudi 14 décembre 2023Heure 20:30 - 23:59Lieu Villa Sismondi, Salle du Conseil municipalAdresse Route du Vallon 4, 1224 Chêne-Bougeries Contact info@chene-bougeries.chCatégorie Séances Conseil municipal

Ordre du jour

  1. Adoption des procès-verbaux des séances des 28 septembre et 16 novembre 2023
  2. Communications du Bureau
  3. Communications des commissions et des délégations du Conseil municipal
  4. Communications du Conseil administratif
  5. Propositions du Conseil administratif :
    1. Résolution relative à la 1ère révision du Plan Directeur Communal (PDCom) –  stratégie d’évolution de la zone 5 : adoption
    2. Fondation communale de Chêne-Bougeries pour le logement : approbation des comptes 2022
    3. Centre Sportif Sous-Moulin – rénovation, optimisation des espaces et modernisation des équipements sportifs de la zone d’athlétisme : vote du crédit d’étude et de financement (CHF 85’000.- TTC)
    4. Centre Sportif Sous-Moulin – rénovation, optimisation et réaménagement du terrain C : vote du crédit d’investissement et de financement (CHF 755’000.- TTC)
  6. Motions, questions (écrites ou orales), propositions individuelles et informations.

Procès-verbal apoté lors de la séance du 8 février 2024