Séance ordinaire – décembre 2020

Ordre du jour

Prestation de serment de Monsieur Cyrille DACOROGNA

1. Adoption du procès-verbal de la séance du 24 septembre 2020
2. Communications du Bureau
3. Communications des commissions et des délégations du Conseil municipal
4. Communications du Conseil administratif
5. Propositions du Conseil administratif :
   1. Budget 2021 – votes :
      · des indemnités et frais aux conseillers municipaux et administratifs
      · de la taxe professionnelle : taux de dégrèvement
      · de la taxe professionnelle : montant minimum à percevoir
      · du budget administratif
   2. Versement d’une contribution au FIDU destinée au subventionnement des infrastructures publiques communales rendues nécessaires pour l’accueil de nouveaux logements : vote du crédit d’investissement et financement (CHF 827’000.- TTC)
   3. Fondation communale de Chêne-Bougeries pour le logement : approbation des comptes 2019
   4. Acquisition d’un véhicule destiné à la Compagnie des Sauveteurs auxiliaires de Chêne-Bougeries : vote du crédit d’investissement et financement (CHF 53’000.- TTC)
   5. Budget de fonctionnement communal 2020 : vote d’un crédit budgétaire supplémentaire (CHF 285’000.-) destiné à promouvoir l’économie locale
   6. Centre sportif Sous-Moulin (CSSM) – projet de rénovation et d’amélioration énergétique des bâtiments : vote du crédit d’étude et financement (CHF 101’000.- TTC, soit 1/3 de CHF 303’000.- TTC)
   7. Centre sportif Sous-Moulin (CSSM) – travaux de rénovation du restaurant 3-Communes et reprise de la buvette du curling : vote du crédit d’investissement et financement (CHF 178’000.- TTC, soit 1/3 de CHF 534’000.- TTC)
6. Questions (écrites ou orales), propositions individuelles et informations.