Séance ordinaire – avril 2016

AVIS En conformité de l’article 15 de la loi du 13 avril 1984 sur l’administration des communes, le Conseil municipal de la commune de Chêne-Bougeries est convoqué en séance ordinaire pour
le jeudi 21 avril 2016 à 20h30 à la villa Sismondi – route du Vallon 4
ORDRE DU JOUR
Adoption du procès-verbal de la séance du 10 mars 2016 Communications du Bureau Communications du Conseil administratif Communications des commissions et des délégations du Conseil municipal Propositions du Conseil administratif : Projet de règlement du personnel communal de la ville de Chêne-Bougeries : adoption Acquisition d’un broyeur de branches : vote du crédit d’investissement et financement (CHF 20’000.- TTC) Acquisition de trois machines Redexim : vote du crédit d’investissement et financement (CHF 47’000.- TTC) Acquisition d’une pelle rétro : vote du crédit d’investissement et financement (CHF 47’000.- TTC) Acquisition d’une remorque polybennes : vote du crédit d’investissement et financement (CHF 27’000.- TTC) Acquisition d’un véhicule léger destiné au service communal des Parcs et Promenades : vote du crédit d’investissement et financement (CHF 34’000.- TTC) Acquisition d’un véhicule de transport destiné aux collaborateurs-trice du service communal des Parcs et Promenades : vote du crédit d’investissement et financement (CHF 207’000.- TTC) Ouverture d’un crédit budgétaire supplémentaire 2016 d’un montant de CHF 630’000.- TTC Aménagement des combles et rénovation partielle du bâtiment sis 130, route de Chêne : vote du crédit d’étude et financement (CHF 110’000.- TTC) Renouvellement de l’éclairage sportif des terrains de football B, C et D du Centre sportif Sous-Moulin : vote du crédit d’étude et financement (CHF 43’416.- TTC, soit 1/3 de CHF 130’248.- TTC) Présentation des comptes 2015 de la commune. Questions (écrites ou orales), propositions individuelles et informations.
Le président du Conseil municipal : J. LE GUERN
PROCES-VERBAL adopté le 12 mai 2016
Séance du jeudi 21 avril 2016
DELIBERATIONS
Projet de règlement du personnel communal de la ville de Chêne-Bougeries : adoption Règlement du personnel communal de Chêne-Bougeries Grille salariale Acquisition d’un broyeur de branches : vote du crédit d’investissement et financement (CHF 20’000.- TTC) Acquisition de trois machines Redexim : vote du crédit d’investissement et financement (CHF 47’000.- TTC) Acquisition d’une pelle rétro : vote du crédit d’investissement et financement (CHF 47’000.- TTC) Acquisition d’une remorque polybennes : vote du crédit d’investissement et financement (CHF 27’000.- TTC) Acquisition d’un véhicule léger destiné au service communal des Parcs et Promenades : vote du crédit d’investissement et financement (CHF 34’000.- TTC) Acquisition d’un véhicule de transport destiné aux collaborateurs-trice du service communal des Parcs et Promenades : vote du crédit d’investissement et financement (CHF 207’000.- TTC) Ouverture d’un crédit budgétaire supplémentaire 2016 d’un montant de CHF 630’000.- TTC Aménagement des combles et rénovation partielle du bâtiment sis 130, route de Chêne : vote du crédit d’étude et financement (CHF 110’000.- TTC) Renouvellement de l’éclairage sportif des terrains de football B, C et D du Centre sportif Sous-Moulin : vote du crédit d’étude et financement (CHF 43’416.- TTC, soit 1/3 de CHF 130’248.- TTC)