AVIS

En conformité de l'article 15 de la loi du 13 avril 1984 sur l'administration des communes, le Conseil municipal de la commune de Chêne-Bougeries est convoqué en séance ordinaire pour

le jeudi 20 juin 2019 à 20h30 à la villa Sismondi - route du Vallon 4

Ordre du jour et délibérations

  1. Adoption du procès-verbal de la séance du 4 avril 2019 et de la séance du 16 mai 2019.
  2. Communications du Bureau.
  3. Communications des commissions et des délégations du Conseil municipal.
  4. Communications du Conseil administratif.
  5. Propositions du Conseil administratif :
    1. Budget de fonctionnement communal 2019 : vote d'un crédit budgétaire supplémentaire de CHF 19'000.- TTC, en lien avec l'augmentation de la capacité d'accueil du jardin d'enfants " Le Petit Manège " pour la rentrée 2019-2020.
    2. Dépose d'une demande d'autorisation de construire sur les parcelles situées aux Nos 5 à 15 de la rue de Chêne-Bougeries, 6 à 10 du chemin du Pont-de-Ville et 2 du chemin De-La-Montagne : vote du crédit d'étude et financement (CHF 2'100'000.- TTC).
    3. Ouverture d'un crédit complémentaire pour divers crédits d'engagement terminés en 2018 et présentant des dépassements : CHF 20'416.85 TTC.
    4. Renouvellement du réseau d'éclairage public : vote du crédit d'investissement et financement (CHF 1'000'000.- TTC).
    5. Budget de fonctionnement communal 2019 : vote d'un crédit budgétaire supplémentaire de CHF 15'000.- TTC, en tant que subvention en faveur de l'association RestoChêne.
    6. Budget de fonctionnement communal 2019 : vote d'un crédit budgétaire supplémentaire de CHF 95'000.- TTC, en lien avec l'ouverture de 4 nouvelles classes dans 3 écoles primaires de Chêne-Bougeries, lors de la prochaine rentrée scolaire.
  6. Questions (écrites ou orales), propositions individuelles et informations.

 

Procès-verbal adopté le 26 septembre 2019