AVIS

En conformité de l'article 15 de la loi du 13 avril 1984 sur l'administration des communes, le Conseil municipal de la commune de Chêne-Bougeries est convoqué en séance ordinaire pour

le jeudi 11 mai 2017 à 20h30 à la villa Sismondi - route du Vallon 4

ORDRE DU JOUR

  1. Adoption du procès-verbal de la séance du 6 avril 2017.
  2. Communications du Bureau.
  3. Election du Bureau du Conseil municipal.
  4. Communications des commissions et des délégations du Conseil municipal.
  5. Communications du Conseil administratif.
  6. Proposition du Bureau du Conseil municipal :
    1. Modification du règlement du Conseil municipal.
  7. Propositions du Conseil administratif .
    1. Approbation des crédits budgétaires supplémentaires 2016 et moyens de les couvrir.
    2. Approbation du compte de fonctionnement, du compte d'investissement, du financement des investissements, du compte de variation de la fortune et du bilan 2016.
    3. Acquisition de mobilier et d'équipements destinés au futur EVE en construction dans le secteur Jean-Jacques Rigaud : vote du crédit d'investissement et financement (CHF 191'000.- TTC).
  8. Questions (écrites ou orales), propositions individuelles et informations.

Le président du Conseil municipal : F. BORDA D'ÁGUA

PROCES-VERBAL adopté le 15 juin 2017

DELIBERATIONS