AVIS

En conformité de l'article 15 de la loi du 13 avril 1984 sur l'administration des communes, le Conseil municipal de la commune de Chêne-Bougeries est convoqué en séance ordinaire pour

le jeudi 28 septembre 2017 à 20h30 à la villa Sismondi - route du Vallon 4

ORDRE DU JOUR

  1. Adoption du procès-verbal de la séance du 15 juin 2017.
  2. Communications du Bureau.
  3. Communications des commissions et des délégations du Conseil municipal.
  4. Communications du Conseil administratif.
  5. Présentation du projet de budget communal 2018.
  6. Projet de résolution de la commission Biodiversité et Espaces publics intitulée " Pour une politique générale de l'Environnement sur la commune de Chêne-Bougeries ".
  7. Propositions du Conseil administratif.
    1. Fondation communale pour l'aménagement de Chêne-Bougeries : approbation des comptes 2016 et du rapport de gestion 2016.
    2. Accessibilité du territoire communal et des équipements publics : vote du crédit d'étude et financement (CHF 112'000.- TTC).
    3. Travaux relatifs à une réaffectation partielle des locaux mis à disposition de l'association "PasSage 41", au chemin de la Gradelle : vote du crédit d'investissement et financement (CHF 548'500.- TTC).
    4. Création d'un espace multisports dans le périmètre du Centre sportif Sous-Moulin (CSSM) : vote du crédit d'investissement et financement (CHF 72'000.- TTC, soit 1/3 de CHF 216'000.- TTC).
    5. Renouvellement des éclairages des terrains de football B et C du Centre sportif Sous-Moulin (CSSM) : vote du crédit d'investissement et financement (CHF 181'000.- TTC), soit 1/3 de CHF 543'000.- TTC).
    6. Rénovation et création de vestiaires du stade des Trois-Chêne avec aménagement d'un rebroussement et d'un parking en surface à proximité du terrain de football A du Centre sportif Sous-Moulin (CSSM) : vote du crédit d'investissement et financement (CHF 2'068'500.- TTC, soit 1/3 de CHF 6'205'500.- TTC).
    7. Budget de fonctionnement communal 2017 : vote d'un crédit budgétaire supplémentaire (CHF 66'500.- TTC) destiné à subventionner diverses activités développées en partenariat avec la FASe.
    8. Projet intergénérationnel, 2 chemin De-La-Montagne, mobilier et équipements : vote du crédit d'investissement et financement (CHF 54'000.- TTC).
  8. Questions (écrites ou orales), propositions individuelles et informations.

Le président du Conseil municipal : F. BORDA D'ÁGUA

PROCES-VERBAL adopté le 2 novembre 2017

DELIBERATIONS