AVIS

En conformité de l'article 15 de la loi du 13 avril 1984 sur l'administration des communes, le Conseil municipal de la commune de Chêne-Bougeries est convoqué en séance ordinaire pour

le jeudi 13 octobre 2022, à 20h00
Villa Sismondi - Salle du Conseil municipal -  route du Vallon 4

Ordre du jour et délibération

  1. Adoption du procès-verbal de la séance du 15 septembre 2022
  2. Communications du Bureau
  3. Communications des commissions et des délégations du Conseil municipal
  4. Communications du Conseil administratif
  5. Proposition du Conseil administratif :
    1. Retrait de la commune de Chêne-Bougeries de son adhésion au Groupement Intercommunal pour l’Animation Parascolaire (GIAP) : vote
  6. Motions, questions (écrites ou orales), propositions individuelles et informations.

Procès-verbal adopté le 17 novembre 2022

Séance du jeudi 13 octobre 2022