AVIS
En conformité de l'article 15 de la loi du 13 avril 1984 sur l'administration des communes, le Conseil municipal de la commune de Chêne-Bougeries est convoqué en séance ordinaire pour
le jeudi 8 février 2024, à 20h30
Villa Sismondi - Salle du Conseil municipal - route du Vallon 4
Ordre du jour et délibérations
- Adoption du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2023
- Communications du Bureau
- Communications des commissions et des délégations du Conseil municipal
- Communications du Conseil administratif
- Propositions du Conseil administratif :
- Acquisition d’un bien foncier au chemin du Domaine-Patry 6 en vue de l’implantation d’une crèche et d’un parc public : vote du crédit d’investissement et de financement (CHF 6'825'000.- TTC)
- Malagnou-Paumière - convention de réalisation, accompagnement Commune et processus d’élaboration du PLQ : vote du crédit d’étude et de financement (CHF 525'000.- TTC)
- Constitution de servitudes de canalisations eaux claires et eaux usées et d’une servitude de passage public à pied et à vélos sur la parcelle n°476 en faveur de la Commune de Chêne-Bougeries : préavis
- Réaménagement de l’avenue de l’Ermitage en relation avec sa mise en séparatif : vote du crédit d’étude et de financement (CHF 158'000.- TTC)
- Remplacement du véhicule pionnier de la Compagnie des sapeurs-pompiers de la Commune de Chêne-Bougeries : vote du crédit d’investissement et de financement (CHF 400'000.- TTC)
- Motions, questions (écrites ou orales), propositions individuelles et informations.