AVIS
En conformité de l'article 15 de la loi du 13 avril 1984 sur l'administration des communes, le Conseil municipal de la commune de Chêne-Bougeries est convoqué en séance ordinaire pour
le jeudi 26 février 2015 à 20 h 30 à la villa Sismondi - route du Vallon 4
ORDRE DU JOUR
- Adoption du procès-verbal de la séance du 22 janvier 2015
- Annonce des motions ou propositions écrites déposées
- Communications du Bureau
- Communications du Conseil administratif
- Propositions du Conseil administratif :
- Acquisition de mobilier non fixe et d'équipements destinés à l'EVE du " Nouveau Prieuré " : vote du crédit d'investissement et financement (CHF 180'000.- TTC)
- Constitution d'un DDP en faveur de la ville de Chêne-Bougeries en lien avec la construction d'un EVE multi-accueil accompagné de surfaces destinées à des activités parascolaires sur la parcelle N° 862 du cadastre communal, propriété de l'association de l'institution de " La Pommière " dans le secteur de Conches : vote de principe
- Communications des commissions et des délégations du Conseil municipal
- Questions (écrites ou orales), propositions individuelles et informations
La présidente du Conseil municipal : M. SOBANEK
PROCES-VERBAL adopté le 25 mars 2015
DELIBERATIONS
- Acquisition de mobilier non fixe et d'équipements destinés à l'EVE du " Nouveau Prieuré " : vote du crédit d'investissement et financement (CHF 180'000.- TTC)
- Constitution d'un DDP en faveur de la ville de Chêne-Bougeries en lien avec la construction d'un EVE multi-accueil accompagné de surfaces destinées à des activités parascolaires sur la parcelle N° 862 du cadastre communal, propriété de l'association de l'institution de " La Pommière " dans le secteur de Conches : vote de principe