AVIS
En conformité de l'article 15 de la loi du 13 avril 1984 sur l'administration des communes, le Conseil municipal de la commune de Chêne-Bougeries est convoqué en séance ordinaire pour
le jeudi 24 septembre 2015 à 20h30 à la villa Sismondi - route du Vallon 4
ORDRE DU JOUR
- Prestations de serment de Mme Marianne Mathez-Roguet et M. Frédéric Balmer
- Adoption des procès-verbaux des séances des 7 mai et 18 juin 2015
- Communications du Bureau
- Communications du Conseil administratif
- Propositions du Conseil administratif :
- Budget de fonctionnement de l' "Espace de Vie Enfantine (EVE) Nouveau Prieuré": vote d'un crédit budgétaire supplémentaire 2015 (CHF 180'000.- TTC)
- Mise aux normes de la chaufferie de l'école de Chêne-Bougeries : vote du crédit d'investissement et financement (CHF 110'000.- TTC)
- Modification des statuts de la Fondation communale pour l'aménagement de Chêne-Bougeries
- Communications des commissions et des délégations du Conseil municipal
- Questions (écrites ou orales), propositions individuelles et informations
Le président du Conseil municipal : J. LE GUERN
PROCES-VERBAL adopté le 15 octobre 2015
DELIBERATONS
- Budget de fonctionnement de l' "Espace de Vie Enfantine (EVE) Nouveau Prieuré" vote d'un crédit budgétaire supplémentaire 2015 (CHF 180'000.- TTC)
- Mise aux normes de la chaufferie de l'école de Chêne-Bougeries - vote du crédit d'investissement et financement (CHF 110'000.- TTC)
- Modification des statuts de la Fondation communale pour l'aménagement de Chêne-Bougeries
Statuts de la Fondation communale de Chêne Bougeries pour le logement