AVIS

En conformité de l'article 15 de la loi du 13 avril 1984 sur l'administration des communes Le Conseil municipal de la commune de Chêne-Bougeries est convoqué en séance ordinaire pour

le jeudi 16 avril 2015 à 20 h 30 à la villa Sismondi - route du Vallon 4

ORDRE DU JOUR

  1. Adoption du procès-verbal de la séance du 25 mars 2015
  2. Annonce des motions ou propositions écrites déposées
  3. Communications du Bureau
  4. Communications du Conseil administratif
  5. Propositions du Conseil administratif :
    1. Village de Chêne-Bougeries secteur nord - Projet de plan de site N° 29953 - 511 - Enquête publique N° 1834 : préavis
    2. Chemin De-La-Montagne - Projet de modification des limites de zones - N° 29810 - 511 - Enquête publique N° 1754 : préavis
  6. Présentation des comptes 2014 de la commune
  7. Communications des commissions et des délégations du Conseil municipal
  8. Questions (écrites ou orales), propositions individuelles et informations

La présidente du Conseil municipal : M. SOBANEK

PROCES-VERBAL adopté le 7 mai 2015

DELIBERATIONS