Règlements communaux
- 12 100 Autorités, administration et finances
- LC 12 133 Règlement relatif à la consultation des archives de la Commune de Chêne-Bougeries
- LC 12 111 Règlement du Conseil municipal de la Commune de Chêne‑Bougeries
- LC 12 151 Règlement du personnel communal de la Ville de Chêne-Bougeries
- LC 12 152 Règlement d’application du règlement du personnel communal de la Ville de Chêne-Bougeries
- LC 12 123 Règlement concernant les frais de représentation des membres du Conseil administratif de la Commune de Chêne‑Bougeries
- LC 12 132 Convention – Office intercommunal de l’état civil de Chêne‑Bougeries – Voirons
- LC 12 112 Règlement de fonctionnement des délégations du Conseil municipal de la Commune de Chêne-Bougeries
- 12 200 Urbanisme et travaux
- 12 300 Domaine public et équipements publics
- LC 12 373 Directive communale fixant les rabais accordés aux bénéficiaires de la salle communale J.-J. Gautier et des autres salles soumises à la location
- LC 12 371 Règlement des salles de réunions et autres locaux communaux de Chêne‑Bougeries
- LC 12 331 Règlement des parcs, promenades, jardins publics, places de jeux et préaux
- LC 12 372 Règlement de la Commune de Chêne‑Bougeries fixant les conditions de location de la salle communale Jean-Jacques Gautier et du Nouveau Vallon (Annexe au contrat de location)
- LC 12 312 Convention entre la Ville de Chêne-Bougeries et la Fondation des parkings concernant la gestion des macarons par la Fondation des parkings sur le territoire communal de Chêne-Bougeries
- LC 12 351 Règlement du cimetière de la Commune de Chêne‑Bougeries
- 12 400 Sécurité publique
- LC 12 441 Règlement du Fonds d’aide en cas de catastrophes de la Commune de Chêne-Bougeries
- LC 12 431 Statuts du Groupement intercommunal de l’Organisation régionale de protection civile Seymaz (ORPC Seymaz)
- LC 12 411 Convention entre les Communes de Chêne-Bougeries et Vandœuvres, concernant l’extension des compétences territoriales des agents de la police municipale des communes signataires
- LC 12 421 Règlement relatif à l’installation et à l’exploitation de systèmes de vidéosurveillance de la Ville de Chêne‑Bougeries
- LC 12 412 Convention entre la Commune de Cologny et la Ville de Chêne-Bougeries concernant les agents de sécurité municipaux
- LC 12 414 Convention entre les Communes de Chêne-Bourg et Chêne‑Bougeries concernant l'extension des compétences territoriales des agents de la police municipale des communes signataires
- LC 12 413 Convention entre les Communes des Trois-Chêne, concernant l’extension des compétences territoriales des agents de la police municipale des communes signataires
- LC 12 416 Convention de partenariat pour un poste de police municipale mutualisé entre les Communes de Chêne-Bougeries, Chêne-Bourg, Thônex et Veyrier
- LC 12 417 Convention relative à la coopération des services de sécurité municipale des Communes de Chêne-Bougeries, Chêne-Bourg et Thônex
- LC 12 415 Convention entre la Ville de Genève et la Ville de Chêne‑Bougeries concernant les agents de la police municipale
- LC 12 418 Convention entre les communes de Chêne-Bougeries et Veyrier concernant l'extension des compétences territoriales des agents de la police municipale des communes signataires
- 12 500 Action sociale
- LC 12 511 Règlement relatif aux aides financières individuelles de la Ville de Chêne-Bougeries
- LC 12 551 Règlement concernant la politique petite enfance de la Commune de Chêne-Bougeries
- LC 12 553 Règlement relatif à la gestion centralisée du domaine de la petite enfance de la commune de Chêne-Bougeries
- LC 12 552 Directives pour l’obtention de subventions à l’intention des institutions de la petite enfance ou modes d’accueil agréés de la Commune de Chêne-Bougeries
- LC 12 554 Règlement relatif aux tarifs de prix de pension des structures d’accueil de la petite enfance subventionnées par la commune de Chêne-Bougeries
- LC 12 555 Règlement du personnel de la petite enfance applicable aux structures d’accueil de droit privé subventionnées par la Ville de Chêne-Bougeries
- LC 12 561 Règlement des restaurants scolaires de la Ville de Chêne-Bougeries
- LC 12 581 Règlement relatif à l’octroi des bourses destinées à favoriser l'accomplissement de séjours académiques ou de perfectionnement professionnel
- LC 12 582 Règlement communal relatif à l’octroi de l’aide exceptionnelle visant à soutenir financièrement les parents ayant recours à une solution privée de garde préscolaire
- 12 600 Culture
- 12 700 Sports
- 12 900 Environnement